Mentions légales
Éditeur
WePulse Solutions
SASU au capital social de 100€ €
Siège social : 6 RUE D'ARMAILLE, 75017 PARIS, France
RCS : 107 684 052 R.C.S. Paris
SIRET : 10768405200015
TVA intracommunautaire : FR70107684052
Directeur de la publication : Mathieu Creix
Contact : contact@wevtc.fr
Hébergement
Vercel Inc. — 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, USA
Site web : vercel.com
Supabase Inc. (base de données et stockage de fichiers, région eu-west-1)
Site web : supabase.com
Délégué à la protection des données (DPO)
Mathieu Creix
Contact : dpo@wevtc.fr
Propriété intellectuelle
Le contenu du site et de la plateforme (textes, images, logos, marques, interfaces, logiciels) est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite de WePulse Solutions est interdite.
Responsabilité
WePulse Solutionss'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger le contenu à tout moment et sans préavis.
Vérification des documents chauffeurs
WeVTC ne réalise qu'une vérification partielle des documents chauffeurs. WeVTC ne garantit ni l'exactitude, ni la validité permanente, ni la conformité réglementaire des documents fournis. La responsabilité finale de vérification appartient à l'agence, au donneur d'ordre ou à l'entreprise sous-traitante. Chaque agence doit vérifier que le chauffeur dispose de tous les documents réglementaires valides au moment de la mission. La validation WeVTC constitue une assistance administrative et non une certification.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.